1. Objet

Les présentes Conditions d’Utilisation ont pour objet d’encadrer l’accès et l’utilisation des services proposés par AT Éditions, notamment la consultation, l’achat et l’utilisation de contenus éditoriaux, numériques ou physiques.

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2. Acceptation des conditions

En accédant aux services de AT Éditions, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des présentes Conditions d’Utilisation.
Si l’utilisateur n’accepte pas ces conditions, il doit cesser d’utiliser les services.

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3. Accès aux services

AT Éditions s’efforce d’assurer un accès continu à ses contenus, mais ne peut garantir l’absence d’interruptions dues à la maintenance, aux mises à jour ou à des raisons indépendantes de sa volonté.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus proposés par AT Éditions (textes, images, logos, fichiers numériques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

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5. Commandes et paiements

Lorsqu’un utilisateur passe commande sur le site ou via un autre canal de vente, il s’engage à fournir des informations exactes.
Le paiement doit être effectué selon les modalités indiquées. AT Éditions se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.

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6. Responsabilités

AT Éditions décline toute responsabilité en cas :

• d’utilisation abusive ou détournée des contenus ;

• de dommages résultant d’un usage inapproprié par l’utilisateur ;

• d’indisponibilité temporaire ou permanente des services.

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7. Protection des données

AT Éditions peut collecter certaines données personnelles nécessaires au bon fonctionnement de ses services.
Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et ne sont jamais revendues à des tiers.

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8. Compte utilisateur

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
Toute activité effectuée à l’aide de son compte est réputée être faite par lui.

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9. Modification des conditions

AT Éditions se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d’Utilisation.
Les utilisateurs seront informés en cas de changement important.

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10. Contact

Pour toute question ou réclamation, l’utilisateur peut contacter AT Éditions à l’adresse suivante :
m.gosselin@at-editions.com